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I – Lors de sa première tentative afin de mettre un commentaire l’utilisateur devras compléter les renseignements demandés de manière à permettre au gestionnaire de valider son droit d’accès à la modification de pages et de sorte à autoriser dès la première publication acceptée par le Modérateur automatiquement tous ses commentaires future.

II – L’utilisateur s’engage à ne pas proposer au public de sites, de BLOG ou de liens, de message, d’images, de textes, de vidéos, de sons ou d’animations ou de programme pouvant nuire à l’image du « BLOG Vivre son handicap au quotidien », ou non conforme à la législation Belge.
Les thèmes, contenus ou sujets expressément prohibés sont notamment : toutes atteintes aux droits d’auteurs ou droit à l’image, toutes atteintes à la vie privée d’autrui, toutes corruptions ou tentative de corruption de mineurs, exploitation de mineurs, images pornographiques de mineurs, toutes images messages ou textes pornographique susceptibles d’être lus ou vus par un mineur, emploi d’image dégradante du corps de l’homme et de la femme.

III – Ainsi, l’utilisateur devra être tout particulièrement attentif à la protection des mineurs, au droit à l’image et au respect des droits d’auteur, aux injures ou à la diffamation, aux provocations, à l’incitation à la haine, à la violence, au racisme, au suicide et plus généralement au crime ou au délit, à l’apologie du crime et propos négationnistes.
Pour toutes les données protégées par un droit de propriété, l’utilisateur doit obtenir les autorisations préalables auprès des titulaires de droits dans les conditions légales avant toute reproduction, représentation et communication au public.

IV – L’ utilisateur devra notamment prendre garde au fait que les adresses URL doivent également respecter le droit des marques et les droits de la personnalité.

V – l’utilisateur s’engage expressément à assumer la responsabilité des textes, images, programmes ou sons diffusés par ses soins par l’intermédiaire du service.
N’utilisez pas le langage SMS, nous sommes sur un BLOG et non sur un téléphone portable.
Le temps et l’espace n’étant pas des contraintes, merci de vous relire afin d’éliminer les fautes d’orthographe; en résumé, écrivez dans un langage que les êtres humains peuvent comprendre.

VI – Ainsi, l’utilisateur s’engage à décharger ABCII.BE de toute responsabilité en ce qui concerne les services ou informations, signes, images, graphismes, sons ou toutes autres données multimédias qu’il aura diffusé via le service.

VII – L’utilisateur fera sien tous litiges pouvant survenir entre lui-même et toute personne tierce aux présentes.
Dans l’hypothèse où la responsabilité d’ABCII.BE serait néanmoins retenue par une autorité judiciaire, l’utilisateur s’engage à répondre à toute réclamation.

VIII – L’ utilisateur devra indemniser ABCII.BE à la première demande contre toute action, procédure, plainte, demande, frais d’avocats, d’expertise, frais fiscaux, sommes jugées, dommages et intérêts quelle que soit leur origine, directe ou indirecte, et toutes avances effectuées, liés au non-respect par lui-même de l’un quelconque des engagements définis aux présentes et/ou à l’utilisation de son BLOG.

IX – L’utilisateur s’engage à respecter les services de ABCII.BE et ne pas porter atteinte aux dits services sous peine de voir son droit d’accès au commentaires supprimer sans délais et définitivement.

X – L’utilisateur s’engage à ne pas télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toutes autres manières toutes publicités ou tous matériels promotionnels non sollicités ou non autorisés (Notamment se livrer à du « spam » ou du « spam » de livre d’or)

XI – Engagement de ABCII.BE
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ABCII.BE s’efforcera de garantir une bonne qualité de service mais n’apporte ni garantie de service ni engagement de temps de réponse.
Le présent contrat constitue l’entier et unique contrat entre les parties, il remplace et annule tous accords antérieurs.
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XII – Propriété intellectuelle.
L’utilisateur ne peut cependant en aucun cas se prévaloir du nom ou de la marque de ABCII.BE à des fins commerciales ou promotionnelles, et notamment s’il s’agit de la commercialisation et de la promotion de services similaires ou concurrents.
Il est expressément convenu que le présent contrat ne confère aucun droit à l’utilisateur sur les données contenues sur le BLOG d’ABCII.BE
Ces données, régis par le code de la propriété intellectuelle, restent la propriété exclusive de leurs auteurs.

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